Mentions légales

Titulaire et responsable du site - Conception et réalisation du site

GUILLERMIN VINCENT

217, chemin des bressans

Les renaudats

01370 COURMANGOUX

Tel : 06 78 40 85 28

www.volaillesfines.com

Hébergement du site

 LWS

S.A.R.L LWS
4 rue Galvani
75017 PARIS
http://www.lws.fr

Informations complémentaires:

Volaillesfines.com est une marque déposée (N° de dépôt :4247829), et un mon commercial appartenant à la SCEA DES BRESSANS immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse n° 821937331

Conditions générales d’utilisation

 L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont uniquement valables pour la France métropolitaine.

 Législation française

 Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

 Données personnelles

 Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés » ; déclaration auprès de la CNIL en cours.

 Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. Contactez-nous à l’adresse suivante Guillermin Vincent 217, chemin des bressans les renaudats 01 370 Courmangoux en joignant à votre courrier une copie de votre carte d’identité ou de votre passeport.

 Destination des informations recueillies

 Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d’accès et de rectification s’exercent auprès du Service Technique webmaster

 Exercice Droit d’opposition ( Opt-out ) Art.26 loi 1978

 Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées, faite-le nous savoir, en cliquant ici en indiquant bien les données concernées.